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Lambris
Besoin d’un revêtement pratique et esthétique ? Sans hésiter le lambris est la solution idéale, facile et rapide à poser.
Vous rénovez votre intérieur, pas besoin de détapisser, ni d’enduire les murs et encore moins de les poncer pour les rendre lisse avant de poser votre lambris. Le lambris vous permet donc de gagner du temps mais également de faire des économies. Il est un très bon isolant thermique et va vous permettre de lutter encore un peu plus contre la déperdition de chaleur…
Séduisant et esthétique ce revêtement apportera un effet unique à votre intérieur, vous pouvez choisir de l’appliquer des murs au plafond.Les photos sont non contractuelles et présentées à titre d’exemple parmi plusieurs variantes possibles. Seules les dimensions et la référence indiquées sur la fiche produit ou le devis font foi. Les produits en bois peuvent présenter des variations naturelles (teinte, nœuds, aspect) inhérentes à la matière.
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Plafonds créoles
L’architecture créole est un puissant facteur identitaire, sans oublié son plafond rayonnant typique de la Réunion.
Ainsi, pour valoriser le patrimoine de notre île , nous vous proposons une gamme de plafonds créoles en Cryptomérias !
Les photos sont non contractuelles et présentées à titre d’exemple parmi plusieurs variantes possibles. Seules les dimensions et la référence indiquées sur la fiche produit ou le devis font foi. Les produits en bois peuvent présenter des variations naturelles (teinte, nœuds, aspect) inhérentes à la matière.
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Accessoires de pose et...
Les photos sont non contractuelles et présentées à titre d’exemple parmi plusieurs variantes possibles. Seules les dimensions et la référence indiquées sur la fiche produit ou le devis font foi. Les produits en bois peuvent présenter des variations naturelles (teinte, nœuds, aspect) inhérentes à la matière.
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Panneaux et bois de...
Pour l’aménagement intérieur comme extérieur, la gamme de produits "Panneaux et bois de construction" regroupe des matériaux de bois (planches, poutres, piquets de bois…) et des panneaux en bois.
Des solutions durables pour la construction d’habitations et de bâtiments, des travaux de rénovation ou des projets d'extension.
Les photos sont non contractuelles et présentées à titre d’exemple parmi plusieurs variantes possibles. Seules les dimensions et la référence indiquées sur la fiche produit ou le devis font foi. Les produits en bois peuvent présenter des variations naturelles (teinte, nœuds, aspect) inhérentes à la matière.
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Conditions Générales...
ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DU VENDEUR
SARL MENUISERIE FRANÇOISE
Adresse du siège social :
13 bis chemin Bois Rouge
97441 Sainte-Suzanne – La RéunionSIRET : 451 388 094 00026
E-mail : menuiseriefrancoise@gmail.com
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits et prestations réalisées par la SARL MENUISERIE FRANÇOISE auprès de clients particuliers et professionnels.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
ARTICLE 2 – PRODUITS ET SERVICES
La société commercialise notamment :
- Lambris en bois ;
- Planches et bois divers ;
- Cercueils destinés aux professionnels du secteur funéraire ;
Prestations de livraison des produits vendus.
Les caractéristiques essentielles des produits sont communiquées au client avant toute commande.
2.1 – Caractéristiques, visuels et documents commerciaux
Les photographies, illustrations, catalogues, fiches techniques, descriptifs et tout autre support de présentation sont fournis à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Ils ont pour objet de présenter les produits sans garantir une reproduction exacte de leur aspect réel.
Les visuels peuvent représenter un modèle ou une variante parmi d’autres, notamment en raison des différences de fabrication, de lots ou d’évolution des gammes de produits.
2.2 – Produits en bois et matériaux naturels
Les produits en bois ou matériaux naturels peuvent présenter des variations d’aspect, notamment en termes de teinte, de veinage, de texture, ainsi que la présence de nœuds ou autres singularités naturelles. Ces caractéristiques sont inhérentes à la matière et ne constituent pas un défaut de conformité.
2.3 – Aspect de fabrication et finitions
Certains produits peuvent présenter un aspect brut lié à leur fabrication, notamment des bords non rabotés, non chanfreinés ou non finis, ainsi que des irrégularités de surface ou d’arêtes. Ces caractéristiques sont normales et font partie intégrante du produit vendu.
2.4 – Référence contractuelle
En cas de divergence entre les visuels, descriptions commerciales et les documents contractuels (devis, bon de commande, facture), seules la référence du produit, sa désignation et ses caractéristiques techniques expressément mentionnées sur les documents contractuels font foi.
Il appartient au client de vérifier, avant validation de la commande, que le produit correspond à son besoin.
Le Client reconnaît avoir été informé des caractéristiques et de l’usage des matériaux, toute utilisation inadaptée restant sous sa responsabilité.
ARTICLE 3 – ZONE DE COMMERCIALISATION
Les ventes et livraisons sont réalisées à La Réunion et à Mayotte. Aucune expédition n'est effectuée en dehors de ces territoires sauf accord écrit préalable de la société.
ARTICLE 4 – COMMANDES
4.1 Commandes de produits bois et dérivés
Pour les commandes de lambris, planches, bois divers et autres produits non funéraires, la commande devient définitive après :
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acceptation du devis lorsqu'un devis est établi ;
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versement d'un acompte de 30 % du montant total de la commande.
La fabrication, la préparation ou la réservation des produits débute uniquement après réception de l'acompte. Ces dispositions s'appliquent à tous les clients concernés, qu'ils soient particuliers ou professionnels.
4.2 Commandes de cercueils et articles funéraires
Les commandes de cercueils et articles funéraires destinées aux entreprises de pompes funèbres sont traitées dès leur validation par la société.
La SARL MENUISERIE FRANÇOISE se réserve le droit d'exiger un acompte ou le règlement intégral de la commande avant sa fabrication, son expédition ou sa livraison. Les conditions de règlement sont déterminées au cas par cas, notamment en fonction de la nature de la commande, de son montant, de l'ancienneté de la relation commerciale ou de la situation du compte client.
Pour les nouveaux clients ou lorsque les circonstances le justifient, un paiement intégral préalable pourra être demandé.
La commande est réputée acceptée dès confirmation par la SARL MENUISERIE FRANÇOISE.
ARTICLE 5 – PRIX
Les prix sont exprimés en euros.
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la commande.
Les frais de livraison éventuels sont indiqués au client avant validation de la commande. La société se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet sur les commandes déjà acceptées.
ARTICLE 6 – MODALITÉS DE PAIEMENT
Les moyens de paiement acceptés sont :
• carte bancaire ;
• virement bancaire ;
• chèque ;
• espèces dans les limites autorisées par la réglementation en vigueur.La société se réserve le droit d'exiger un acompte ou le règlement intégral de toute commande avant sa fabrication, son expédition ou sa livraison.
Le montant de l'acompte ainsi que les délais de règlement sont déterminés au cas par cas, notamment en fonction de la nature de la commande, de son montant, de l'ancienneté de la relation commerciale, de l'historique des paiements du client ou de toute autre circonstance justifiant une garantie particulière.
Pour les nouveaux clients ou lorsque la situation le justifie, un règlement intégral préalable pourra être exigé avant toute livraison.
Aucune livraison ne sera effectuée tant que les conditions de règlement convenues n'auront pas été respectées.
La société peut, à titre exceptionnel, accepter un règlement échelonné, notamment par remise de plusieurs chèques ou par tout autre moyen de paiement convenu entre les parties. Cette faculté demeure à la seule discrétion de la société et ne constitue en aucun cas un droit acquis pour le client.
ARTICLE 7 – RETARD DE PAIEMENT
7.1 Pénalités de retard
Tout retard de paiement entraîne l'application des pénalités prévues par la réglementation en vigueur.
Pour les clients professionnels, les pénalités de retard et l'indemnité forfaitaire légale pour frais de recouvrement seront appliquées conformément aux dispositions légales.
En cas de retard de paiement important, répété ou d'impayé, la SARL MENUISERIE FRANÇOISE se réserve le droit :
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de suspendre toute commande en cours ;
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de refuser toute nouvelle commande ;
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de refuser toute livraison future ;
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d'exiger le règlement intégral des sommes dues avant toute nouvelle prise de commande ou livraison.
Ces mesures pourront être mises en œuvre à l'égard de tout client, professionnel ou particulier, lorsque la société l'estimera nécessaire au regard de la situation du compte client ou des garanties de paiement présentées. Elles ne pourront donner lieu à aucune réclamation ni indemnisation de la part du client.
ARTICLE 8 – LIVRAISON
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et dépendent notamment :
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de la disponibilité des produits ;
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des délais de fabrication ;
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des contraintes logistiques.
La société ne pourra être tenue responsable d'un retard résultant d'un cas de force majeure ou d'un événement indépendant de sa volonté.
Aucune livraison ne sera effectuée si le règlement convenu n'a pas été intégralement réalisé.
La société se réserve le droit de fixer un seuil minimum de commande ou de volume pour toute livraison, notamment pour des raisons d’organisation logistique, de rentabilité ou de planification des tournées. En dessous de ce seuil, la société pourra soit reporter la livraison, soit regrouper la commande avec une prochaine tournée, soit proposer un enlèvement par le client, sans que cela ne puisse donner lieu à indemnisation.
Les modalités de livraison sont déterminées au cas par cas en fonction de la nature des produits, des quantités commandées et de la zone géographique concernée.
ARTICLE 9 – PRODUITS SUR MESURE ET ANNULATION
Les produits réalisés sur mesure, personnalisés ou fabriqués spécialement à la demande du client, notamment :
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les cercueils sur mesure ;
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les découpes spécifiques de bois ;
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les commandes personnalisées ;
ne peuvent être annulés après validation du devis ou de la commande. Le client demeure redevable de l'intégralité du prix convenu.
En cas de non-conformité dûment constatée et reconnue comme imputable à la société, cette dernière déterminera la solution la plus adaptée, pouvant consister notamment en une réparation, un remplacement ou toute autre mesure corrective appropriée.
ARTICLE 10 – DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai légal de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, lorsque celui-ci est applicable.
Toutefois, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
En conséquence, les commandes de produits sur mesure ou réalisés selon les demandes spécifiques du client ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation.
Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables :
- garantie légale de conformité ;
- garantie contre les vices cachés.
Les garanties s'appliquent dans les conditions prévues par les textes en vigueur.
ARTICLE 12 – RESPONSABILITÉ
La responsabilité de la SARL MENUISERIE FRANÇOISE est limitée aux dommages directs résultant d'une faute prouvée de sa part.
La société ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, pertes d'exploitation, pertes de bénéfices ou préjudices immatériels.
ARTICLE 13 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits demeurent la propriété de la SARL MENUISERIE FRANÇOISE jusqu'au paiement complet du prix.
Le transfert des risques intervient à la livraison.
ARTICLE 14 – FORCE MAJEURE
La société ne pourra être tenue responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations en cas de force majeure telle que définie par la législation et la jurisprudence françaises.
ARTICLE 15 - RÉCLAMATIONS
Le Membre peut présenter toute réclamation en contactant notre Service Clients :
> Par e-mail : menuiseriefrancoise@gmail.com
> Sur le formulaire du site web : https://www.mfbois.re
Toutefois, les conditions de retour et de garantie demeurent celles précisées de l’article 10 à l’article 11.
ARTICLE 16 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Pour les clients professionnels, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Saint-Denis de La Réunion, sauf disposition légale contraire.
Pour les consommateurs, les règles légales de compétence territoriale s'appliquent.
ARTICLE 17 – ACCEPTATION DES CGV
Toute commande, signature de devis ou acceptation d'une offre commerciale emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
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